Le Conseil municipal qui a eu lieu ce vendredi 10 février a révélé une division entre les élus du village.
A peine deux mois après la réunion du Conseil municipal qui avait vu Eric Dauvilliers et Paul Fugazza être démis de leur mandat de maire-adjoint (lire notre article du jeudi 16 novembre), il a fallu remettre ça vendredi soir. Guillaume Bellinelli, maire, a procédé aux retraits des délibérations concernant Eric Dauvilliers et Paul Fugazza, ainsi que celles ayant trait à l’élection de Jean-Yves Sanchez et Jonathan Benoudnine aux postes de 1er et 3e adjoint. En effet, l’arrêté de retrait des délégations d’Eric Dauvilliers et Paul Fugazza s’était appuyé sur un arrêté de 2020 alors qu’un arrêté plus récent de 2021 existait. Cette erreur rendait l’ensemble de la procédure concernant les adjoints et l’élection de leurs successeurs caduc.
Avec environ 30 personnes dans l’assistance, ces points étaient donc de retour à l’ordre du jour vendredi soir. Comme il y a deux mois, le maire a argumenté sa décision en indiquant, comme en novembre dernier, faire face au « manque de professionnalisme » de Paul Fugazza et d’Eric Dauvilliers, ce qui a provoqué « une perte de confiance » conduisant à cette décision de retrait des délégations à ses deux adjoints.
Une plainte pour harcèlement déposée contre le maire
Paul Fugazza a dénoncé un bilan « à charge » et « une situation paradoxale » où il lui est reproché un manque de professionnalisme, alors que « c’est votre manque de professionnalisme qui nous conduit à revoter aujourd’hui ». Pour sa part, il a rappelé que ses décisions de maire-adjoint avaient été prises en accord avec la secrétaire générale.
Mais une petite phrase prononcée par Paul Fugazza a ouvert la boîte de Pandore. « J’ai entendu que vous me reprochez d’avoir porté plainte contre vous », a lancé Paul Fugazza. S’en est suivi un échange avec Nathalie Lapina, de la majorité municipale, qui a lancé à Paul Fugazza qu’elle n’était « pas au courant », de ce qu’il évoquait, que ce n’était « pas concret » et « pas sérieux ». Et Paul Fugazza de lancer ensuite que Guillaume Bellinelli devrait « démissionner de son poste de maire pour ne pas salir la fonction ». Une affirmation applaudie par une partie du public.
Guillaume Bellinelli a alors interrogé Paul Fugazza afin de lui demander pourquoi il disait cela, celui-ci a répondu « pour des faits de harcèlement que vous avez reconnu devant témoin ». Une accusation évidemment pas du goût du maire qui a répondu qu’il allait porter plainte pour « calomnie et diffamation » et que cela se réglerait par voie de justice. Il a également indiqué que « quatre mois après la plainte, je n’ai toujours pas été convoqué ».
Tout cela a provoqué des échanges confus autour de la table du conseil municipal. Il s’avère donc qu’une plainte pour harcèlement moral a été déposée contre Guillaume Bellinelli par une agent de la commune le 28 octobre dernier. A cela, s’ajoutent trois signalements effectués auprès du procureur de la République au titre de l’article 40 du code de procédure pénale par Eric Dauvilliers, Paul Fugazza et Estelle Pruvost. Ce qui est sous-entendu par les deux premiers, c’est que le retrait de leurs délégations serait une sanction pour avoir effectué un signalement. Une analyse totalement démentie par Guillaume Bellinelli.
Ces révélations ne semblent en tout cas avoir surpris personne autour de la table vendredi soir. Finalement, seul le conseiller municipal d’opposition Hervé Flemal a rappelé que le maire était présumé innocent.
Après ces échanges, le conseil a tant bien que mal repris son cours. Le vote sur le maintien ou non d’Eric Dauvilliers ou de Paul Fugazza dans leur fonction a ensuite eu lieu. Un isoloir avait été installé pour le vote à bulletin secret, mais si une partie des élus l’a utilisé, une autre a procédé au vote sans passer par celui-ci. Finalement, par 8 voix contre 7, Eric Dauvilliers et Paul Fugazza ont été démis de leurs fonctions. Il y a deux mois, le résultat avait été 8 voix contre 6.
Des difficultés de ressources humaines
L’élection des deux nouveaux maires-adjoints a eu lieu ensuite. A chaque fois il y avait un seul candidat, en l’espèce, Jean-Yves Sanchez et Jonathan Benoudnine. Le vote a eu lieu à main levée pour ces deux élections, là aussi à 8 voix pour et 7 contre. Il y a deux mois, Jean-Yves Sanchez avait obtenu 10 voix, et Jonathan Benoudnine 8. Clairement, au sein du Conseil municipal, deux groupes campent sur leurs positions.
Après ces points, figurait à l’ordre du jour un point pour l’adhésion de la commune au service d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols de la Communauté de communes du Dourdannais-en-Hurepoix. « Notre agent instructeur de l’urbanisme est parti en mutation le 2 janvier dernier », a indiqué Guillaume Bellinelli. La maire-adjointe chargée de l’urbanisme Estelle Pruvost a rappelé qu’il s’agissait « d’une agent à la connaissance exemplaire » et que son départ est une perte pour la commune. Cette délibération a été approuvée par 9 voix, contre 6.
Une autre délibération était une conséquence des difficultés en termes de ressources humaines de la municipalité. Il s’agissait d’autoriser le maire à signer une convention avec le CIG pour la mise à disposition d’un agent à la commune. « Notre secrétaire générale est en arrêt maladie depuis le 29 décembre et jusqu’au 28 février prochain. Elle a ensuite demandé sa mise en disponibilité à compter du 1er ars pour une durée de 5 ans », a expliqué le maire. Le CIG doit mettre à disposition un agent un jour par semaine pour pallier jusqu’au recrutement d’un nouveau secrétaire général. Ce point a été approuvé à l’unanimité.
Le dernier point à l’ordre du jour concernait l’approbation de la signature d’une convention avec l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF). L’EPFIF pourrait intervenir pour la revitalisation du centre bourg si jamais les négociations avec Aldi n’aboutissent pas dans le sens espéré par la commune.
Plus de deux heures après son début, le Conseil municipal s’est donc conclu sans que la tension ne soit vraiment retombée, et il est peu probable que cela change dans les semaines à venir.
